Mentions légales

Publication du site édité par :

Le Syndicat des Cavistes Professionnels
12 rue Ste Anne
75001 Paris
France

 

Création :

Réalisation :

Talky Walky

 

Crédit photo :

 

Responsabilité :

Le Syndicat des Cavistes Professionnels met tous ses moyens en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Le Syndicat des Cavistes Professionnels se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Les renseignements contenus dans ce document sont donnés à titre indicatif et correspondent à nos connaissances actuelles. Ils ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité en cas d’utilisation non conforme ou inadaptée de nos produits. Le Syndicat des Cavistes Professionnels décline toute responsabilité pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.

 

Liens :

Une demande d’autorisation devra impérativement être adressée à Le Syndicat des Cavistes Professionnels préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte vers ce site. Ce site contient des liens vers d’autres sites ou sources internet. Le Syndicat des Cavistes Professionnels ne pourra être tenu pour responsable de leur mise à disposition, ni de leur contenu, ni des dommages, de quelque nature que ce soit, subis par les visiteurs qui se rendraient sur ces liens.

 

Propriété intellectuelle et industrielle :

L'ensemble de ce site relève de la législation française du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout document publié sur ce site est uniquement autorisée pour un usage personnel. Toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

 

Utilisation des données personnelles :

Le Syndicat des Cavistes Professionnels collecte des informations pour identifier vos besoins et vous proposer un meilleur service. Les éléments de statistique nous permettent de mieux comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant. Toute demande en ce sens devra être adressée à : Le Syndicat des Cavistes Professionnels, EURL Fougerat Fanny 4 chez Besson 16 370 Saint Sulpice de Cognac France . En tout état de cause, la confidentialité des informations relatives aux visiteurs de ce site sera préservée.

 

Hébergement :

Planet Hoster